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POLITIQUE DE DEXCOM EN MATIERE DE VIE PRIVEE


LA PRESENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DE DEXCOM ENTRE EN VIGUEUR LE 14 SEPTEMBRE 2015 ET REMPLACE TOUTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DE DEXCOM ANTERIEURE.

La présente Politique de confidentialité de DexCom, Inc. (“Dexcom”) s'applique au site Internet de Dexcom à l'adresse https://www.dexcom.com/, ainsi qu'aux pages Web et aux autres adresses Internet accessibles à partir de ce site, et notamment DexCom Store (ensemble, le “Site Internet”) ; aux applications logicielles que nous mettons à disposition pour téléchargement à partir du site Internet, de l'App Store d'Apple®, de sites d'autres entreprises de télécommunications mobiles ou d'autres sites susceptibles d'être indiqués par nous, ou auxquels il peut être accédé par ordinateur ou appareil (des “Apps logicielles”) ; aux Produits Dexcom (les “Produits”) et à nos services données disponibles par Internet, mis à la disposition d'utilisateurs d'Apps logicielles ou de Produits Dexcom assurant et permettent un accès à des données générées par une App logicielle ou un Produit Dexcom, ainsi que leur collecte, leur stockage, leur traitement, leur analyse et/ou leur transmission (des “Services données”) ; de même que tout message e-mail en format HTML qui vous est adressé par nous et qui comporte un lien vers cette Politique de confidentialité (ensemble, y compris le Site Internet, les Apps logicielles, les Produits, les Services données et le courrier électronique, les “Produits et Services”).

Nous faisons référence à chaque utilisateur de nos Produits et Services par les termes “vous” ou l' “Utilisateur”.  Certain Produits Dexcom requièrent une ordonnance et ils peuvent uniquement être utilisés par la personne à laquelle ils ont été prescrits (c'est-à-dire, la personne à laquelle il est fait référence par l'expression l' “Utilisateur du Dispositif sur ordonnance”). Cette Politique de confidentialité est régie par les Conditions d'utilisation de Dexcom.  Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans cette Politique de confidentialité auront le sens qui leur est conféré dans les Conditions d'utilisation de Dexcom.  En utilisant un Produit ou Service de Dexcom, vous acceptez les conditions de cette Politique de confidentialité.

Informations que nous recevons

Au nombre des informations vous concernant qui nous parviennent information (que nous désignons ensemble, vos “Informations personnelles”) figurent des Informations d'inscription, Informations de feedback Information, Informations de Services donnée, Information d'utilisation et Informations dérivées :

  • Une “Information d'inscription” est une information que vous êtes tenu(e) de communiquer pour vous inscrire auprès de nous lorsque vous vous inscrivez auprès de Dexcom en liaison avec l'utilisation par vous d'un Produit ou Service de Dexcom. Au nombre de ces informations peuvent figurer votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse de courrier électronique et d'autres coordonnées, ainsi que des informations relatives à l'utilisation par vous de Produits et Services de Dexcom, et notamment le numéro de série de votre Dispositif d'Utilisateur.
  • Une “Information de feedback” est une information que vous nous soumettez en liaison avec l'utilisation par vous de Produits et Services de Dexcom, que ce soit par le Site Internet, nos Services données ou autrement, en relation avec des Produits et Services de Dexcom, ou d'autres aspects se rapportant à nous et à notre activité, y compris les méta-données afférentes à ces informations.
  • Une “Information de Services données” est une information que nous recevons et transmettons au moyen de nos Produits et Services, et notamment : 
    • des valeurs de glycémie ;
    • des informations associées à chaque valeur de glycémie, et notamment la date, l'heure et l'identifiant du dispositif ;
    • des entrées de valeurs seuil dans des Services données et Apps logicielles, ainsi que les notifications déclenchées par ces seuils ;
    • l'une ou l'autre des données générées ou utilisées par vos Produits Dexcom pour produire d'autres Informations de Services données, ou autrement à notre disposition par le biais de vos Produits Dexcom, telles que des données utilisées pour une assistance technique ;
    • des informations fournies par vous, ou vous concernant, par une autre personne désignée par vous en qualité de destinataire de vos Informations personnelles au moyen d'une fonctionnalité d'un Produit ou Service de Dexcom (chacune de ces personnes étant un “Destinataire désigné”).
  • Les “Informations d'utilisation” incluent :
    • les informations qui nous parviennent de l'ordinateur, du téléphone mobile ou de tout autre appareil que vous utilisez en en liaison avec des Produits et Services de Dexcom, ainsi que les informations qui nous parviennent de ces Produits et Services et qui concernent votre utilisation, ce qui peut englober votre adresse IP et diverses autres information se rapportant à votre ordinateur, à votre service Internet, au navigateur que vous utilisez et à vos activités lors de l'utilisation de Produits et Services de Dexcom, telles que la fréquence avec laquelle vous ouvrez des Apps logicielles, votre configuration et d'autres activités afférentes à l'utilisation par vous des composantes de Produits et Services de Dexcom ; 
    • des informations qui nous parviennent de vous en liaison avec des demandes de commentaires ou de feedback de tiers émanant de nous ;
    • des informations d'annonceurs et d'autres tiers qui peuvent nous parvenir lorsque vous cliquez sur des publicités ou des liens vers des sites Internet de tiers lors de l'utilisation de Produits et de Services de Dexcom, y compris les pages consultées, votre activité sur celles-ci, et vos achats et autres transactions avec ces tiers.
  • Les “Informations dérivées” sont celles que nous créons en combinant et/ou en analysant tout ou partie de vos Informations personnelles.

Lorsque l'une ou l'autre des Informations personnelles ci-dessus ne divulgue pas votre identité ou ne concerne pas directement une personne physique, nous pourrons utiliser cette "Autre information” à toute fin, à moins que le droit en vigueur ne nous l'interdise.  Si, en vertu du droit en vigueur, nous devons considérer une telle Autre information comme une Information personnelle, nous pourrons alors l'utiliser à toutes les fins pour lesquelles nous utilisons et divulguons des Informations personnelles.

Vos droits et responsabilités

  • Vous pouvez mettre à jour vos Informations d'inscription à tout moment en vous connectant à votre compte à partir de notre site Internet, et vous convenez de tenir Informations d'inscription à jour en permanence tant que votre compte sera actif.
  • Si vous souhaitez consulter, corriger, mettre à jour, supprimer ou effacer des Informations personnelles que vous nous avez communiquées, vous pouvez mettre à jour les informations de votre Compte d'utilisateur sur notre site Internet, ou nous contacter à l'adresse suivante : privacy@dexcom.com.  Veuillez indiquer clairement, dans votre demande, quelles Informations personnelles vous souhaitez modifier ou si vous voulez que vos Informations personnelles soient supprimées de notre base de données ; vous pouvez également nous notifier les limites auxquelles vous entendez assujettir l'utilisation de vos Informations personnelles.  Il est possible que, pour votre protection, nous exécutions uniquement les requêtes concernant les Informations personnelles associées à l'adresse de courrier électronique que vous avez utilisée pour nous adresser votre message, et que nous devions nous assurer de votre identité avant de donner suite complètement à votre requête.  Nous nous efforcerons d'exécuter votre requête dès que raisonnablement possible en pratique. Nous vous invitons à prendre note du fait qu'il est possible que nous conservions certaines information à des fins de tenue de livres et registres, et/ou pour effectuer des transactions que vous avez commencées avant de demander cette modification ou suppression. Il peut également advenir que subsistent dans nos bases de données et d'autres documents des résidus d'information qui ne seront pas éliminés.
    • Vous devez vous conformer aux conditions du Contrat.
    • Vous devez uniquement utiliser votre Dispositif d'Utilisateur comme permis par l'Etiquetage de Produit Dexcom.
    • Si vous nous soumettez, ou soumettez à nos prestataires de services, des Informations personnelles d'autres personnes, vous attestez être dûment habilitée à agir de la sorte, et vous autorisez à utiliser ces informations conformément à la présente Politique de confidentialité .

Ce que nous faisons des informations que nous recevons

  • Informations d'inscription : nous utilisons les Informations d'inscription pour gérer votre compte, ainsi que les Produits et Services de Dexcom vous concernant, comme indiqué plus loin. Nous utilisons également votre adresse de courrier électronique pour vous contacter au sujet de votre compte. Nous ne rendons publique aucune Information d'inscription. Nous utiliserons vos Informations de Compte d'Utilisateur et d'Inscription pour lier votre utilisation des Services Dexcom et Apps logicielles à celles de Produits Dexcom ; elles pourront être accessibles aux personnels du Groupe en charge de la mise à disposition de Services Dexcom.
  • Informations de feedback : des Informations de feedback peuvent être utilisées par nous et être mises par nous à la disposition de nos clients et de tiers, telles que vous nous les avez communiquées, ainsi que forme d'extrait, agrégées et anonymisées, sans qu'elles vous soient attribuées. Nous pourrons également utiliser des Informations de feedback dans nos communications publicitaires, marketing et autres à l'intention du public, dans le cadre de rapports professionnels et commerciaux, ainsi que pour la communication interne du Groupe, dans chaque cas, sans que vous soyez nécessairement mentionné(e) en tant que source.
  • Informations de Services données : nous collectons des Informations de Services données, les stockons sur nos serveurs, les traitons au moyen de Services données, et les transmettons à l'Utilisateur et à chaque Destinataire désigné, le cas échéant. Nous pouvons utiliser des Informations de Services données en liaison la fourniture par nous de Services données, mais également pour nos opérations, à des fins d'administration et en relation avec le développement de produits, leur entretien et l'assistance clientèle. Nous pourrons supprimer des Information de Services données les éléments qui vous identifient et utiliser les données ainsi anonymisées aux fins professionnelles et commerciales de notre choix, et notamment la recherche et le développement, l'amélioration de produit, le renforcement des opérations et processus de l'entreprise et les activités marketing ; nous pourrons notamment communiquer ces données anonymes à des tiers, à notre gré, pour qu'ils en usent.
  • Informations d'utilisation : nous collectons des Informations d'utilisation, les stockons sur nos serveurs, les traitons au moyen de nos systèmes et les analysons à des fins professionnelles et commerciales. Nous de communiquons aux tiers aucune Information d'utilisation susceptible de permettre votre identification (excepté lorsque cette Politique de confidentialité le permet). Il peut néanmoins arriver que les éléments permettant votre identification soient supprimés des Informations d'utilisation, et que nous communiquions ces données anonymes à des tiers, à notre gré, pour qu'ils en usent. 
  • Informations dérivées : Il arrive que nous utilisions des Informations dérivées pour déterminer quelles informations, quels Courriers de démarchage (ainsi que cette expression est définie dans la section suivante), peuvent vous être adressés, ou peuvent être diffusés à l'intention du public en général ou de groupes cibles, ainsi qu'aux fins de l'entreprise, dans le respect des dispositions de cette Politique de confidentialité.
  • Informations personnelles et démarchage : lorsque le droit en vigueur le permet, il est possible que nous utilisions vos Informations personnelles, ainsi que celles de vos Destinataires désignés, le cas échéant, pour déterminer quels courriers électroniques et quelles notifications nous vous enverrons, ainsi qu'à vos Destinataires désignés, le cas échéant, en particulier dans le cas de courriers électroniques et de notifications se rapportant à des opportunités offertes en liaison avec nos Produits et Services (nous appelons les courriers électroniques de ce type des “Courriers de démarchage”). Vous pouvez demander à ne plus recevoir de Courriers de démarchage en nous contactant par courrier électronique à l'adresse CustomerVoice@dexcom.com, ou par courrier postal à l'adresse indiquée dans la section "Nous contacter" ci-après ; vous pouvez vous réabonner par la suite de la même manière.  Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande le plus tôt possible.  N'oubliez pas que, si vous vous désabonnez et choisissez de ne plus recevoir de courriers électroniques venant de nous, nous pourrons néanmoins toujours vous adresser des message administratifs importants ; il est impossible de vous désabonner de cette fonctionnalité. Lorsque le droit en vigueur l'autorise, nous pourrons communiquer vos Informations d'inscription à des tiers auxquels nous faisons appel dans le but de vous adresser des Courriers de démarchage dont nous pensons qu'ils peuvent vous intéresser.  Vous pouvez refuser que vos informations soient communiquées à des tiers à de telles fins en nous contactant par courrier électronique à l’adresse CustomerVoice@dexcom.com, ou par courrier à l’adresse indiquée dans la section « CustomerVoice@dexcom.com, ou par courrier à l’adresse indiquée dans la section « Nous contacter » ci-après.
  • Vos Informations personnelles et votre expérience de Dexcom : nous pourrons utiliser des Informations personnelles vous appartenant ou appartenant à vos Destinataires désignés, le cas échéant, pour procéder à des adaptations, à votre intention et à celles de vos Destinataires désignés, le cas échéant, de l'expérience d'utilisation des Produits et Services de Dexcom et des contenus affichés lorsque vous utilisez des Produits et Services de Dexcom. Nous pouvons utiliser des Informations personnelles pour gérer nos Produits et Services, y compris le Site Internet, dans le but d'améliorer notre activité et d'être à même de proposer de nouvelles fonctionnalités de site Internet, ainsi que de produits et services, mais également de gérer autrement notre activité, sans toutefois divulguer vos Informations d'inscription, excepté comme nécessaire à ces fins.
  • Autres tiers : dans le cours normal de l'activité, nous communiquons vos Informations personnelles à des entreprises auxquelles nous faisons appel pour fournir des services ou assurer des fonctions en notre nom. Nous n'autoriserons aucun de ces tiers à conserver, utiliser ou divulguer vos Informations personnelles, excepté pour la prestation des services que nous leur avons demandé de fournir. Il est possible que nous communiquions vos Informations personnelles à une autre société en liaison avec une cession, fusion, acquisition ou dissolution de société impliquant Dexcom.
  • Autorités de prévention et de répression, et procédures judiciaires : Nous utilisons et divulguons des Informations personnelles lorsque nous sommes tenus de le faire en vertu du droit en vigueur, et notamment les lois de pays autres que celui de votre pays de résidence, et nous pouvons communiquer des Informations personnelles lorsqu'une demande à cet effet nous est adressée par les autorités de prévention ou de répression, et notamment des autorités publiques et administratives hors de votre pays de résidence, ou si nous déterminons qu'une telle divulgation est adéquate au vu des circonstances. Nous pouvons utiliser et divulguer des Informations personnelles pour protéger nos droits, notre vie privée, notre sécurité ou nos biens et/ou ceux de vos entités affiliées ; pour faire appliquer cette Politique de confidentialité ; et pour nous permettre d'exercer des recours à notre disposition ou de limiter les dommages que nous sommes susceptibles de subir.
  • Anonymisation : Il est possible que nous « anonymisions » vos Informations personnelles en supprimant des informations susceptibles de vous identifier, et nous pourrons utiliser ces informations ainsi anonymisées à toutes fins, à moins que le droit en vigueur ne l'interdise.
  • Autres utilisations : nous pouvons utiliser vos Informations personnelles à des fins autres que celles permises par cette Politique de confidentialité, mais uniquement à la condition que vous ayez donné votre accord à une telle utilisation.

Ce qu'il advient de l'information que vous communiquez à d'autres

  • Nous n'exerçons aucun contrôle sur les Destinataires désignés et dès lors qu'un Destinataire désigné reçoit vos Informations de Services données, il peut, même si le Contrat limite l'utilisation d'Informations de Services données, utiliser ces données et les communiquer à d'autres en violation des conditions contractuelles. Nous ne vérifions pas les coordonnées que vous fournissez pour chaque Destinataire désigné. Lorsque vous nous communiquez de telles coordonnées, à moins que vous ne reveniez sur cette désignation, nous enverrons des Informations de Services données aux coordonnées que vous nous avez fournies, et la responsabilité de l'exactitude de cette information vous incombe.
  • Vos Destinataires désignés peuvent communiquer vos Informations personnelles à Dexcom à des fins liées à l'utilisation par eux de Produits et de Services de Dexcom, et nous utiliserons ces Informations personnelles vous appartenant conformément à cette Politique de confidentialité. Si vos Destinataires désignés disposent de vos Informations personnelles, vous les autorisez par les présentes à nous communiquer ces Informations personnelles comme chacun le jugera bon.
  • Dès lors que vous communiquez des Informations personnelles à un tiers, et notamment à un quelconque tiers lié à notre Site Internet, nous ne disposons plus d'aucun contrôle sur celle-ci et sur la manière dont elles sont utilisées par ces tiers. Il vous est conseillé de vous reporter aux conditions d'utilisation, à la politique de confidentialité et à d'autres conditions applicables aux sites Internet de chaque tiers auquel vous communiquez des Informations personnelles.
  • Vous pouvez opter pour le partage, par certaines de nos Apps logicielles, de valeurs de glycémie et d'autres Informations personnelles avec l'app Apple Health et d'autres produits de tiers stockant de telles valeurs. Dès lors que nos App logicielles communiquent ces valeurs et d'autres Informations personnelles, nous ne disposons plus d'aucun contrôle sur ces valeurs et autres Informations personnelles, non plus que sur l'accès à celles-ci ou l'utilisation qui en est faite, de sorte qu'il vous est conseillé de bien connaître les conditions d'utilisation de chaque produit de tiers, ainsi que la politique de confidentialité applicable à chacun d'eux avant d'accepter que notre App logicielle communique l'une ou l'autre de vos Informations personnelles à un tel tiers ou à ses produits.

Cookies et autres technologies

Si vous résidez dans l’Union européenne, consultez A propos des Cookies pour plus d’, consultez A propos des Cookies pour plus d’informations concernant l’utilisation par nous de cookies et d’autres technologies de suivi en relation avec l’utilisation par vous de nos Produits et Services.

Si vous résidez aux États-Unis ou dans un autre pays ou territoire hors de l'Union européenne, vous trouverez ci-après une description de la manière dont nous utilisons les cookies et d'autres technologies similaires en liaison avec nos Produits et Services.

  • Cookies :  les cookies sont des éléments d'information directement stockés sur l'ordinateur que vous utilisez.  Les cookies nous permettent de collecter des informations telles que le type de navigateur utilisé, le temps de consultation des Services, les pages consultées, les préférences linguistiques et d'autres données de trafic anonymisées.  Nos prestataires de services et nous utilisons ces informations à des fins de sécurité, pour faciliter la navigation, pour afficher des informations plus efficacement, et pour personnaliser votre expérience de l'utilisation des Services.  Nous utilisons également des cookies pour recueillir des informations statistiques concernant l'utilisation des Produits et Services afin d'améliorer constamment leur conception et leur fonctionnalité, de comprendre comment ils sont utilisés et d'être mieux à même d'apporter des réponses aux questions s'y rapportant.  Les cookies nous permettent en outre de déterminer quelles publicités et offres vous intéresseront sans doute le plus, et de les afficher lorsque vous utilisez les Produits et Services.

Si vous ne souhaitez pas que des informations soient collectées au moyen de cookies, la plupart des navigateurs comportent une procédure simple vous permettant de refuser automatiquement tous les cookies ou de choisir, au cas par cas, de refuser ou d’accepter le transfert à votre ordinateur d’un ou plusieurs cookies à partir d’un site spécifique.  Pour plus d’informations, cliquer ici.  Néanmoins, si vous n'acceptez pas ces cookies, il est possible que vous rencontriez des inconvénients en utilisant des Produits et Services.  Ainsi, il est possible que nous ne puissions reconnaître votre ordinateur et que vous deviez vous connecter à chacune de vos visites.

Nos Produits et Services n’ont pas, à ce jour, la capacité de reconnaître ou de traiter des signaux de demande de « ne pas suivre » (do not track, DNT). 

  • Services analytiques :  nous pouvons utiliser des services d'analyse de tiers, tels que Google Analytics, en liaison avec les Produits et Services.  Il est possible que de tels services de tiers utilisent des cookies et des technologies similaires pour collecter et analyser des Informations relatives à l’utilisation des Produits et Services, ainsi que pour rendre compte des activités et tendances.  Ces services peuvent également collecter des informations relatives à l'utilisation d'autres sites Internet, apps et services en ligne.  Pour plus d’informations concernant Google Analytics, cliquer ici.  Vous pouvez télécharger le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics en cliquant ici .
  • Utilisation de balises pixel et d'autres technologies similaires :  des balises pixel (également appelées pixels espion et pixels invisibles) peuvent être utilisées en liaison avec certains de nos Produits et Services pour, entre autres, suivre les actions des utilisateurs (et notamment les destinataires de courriers électroniques), mesurer le succès de nos campagnes marketing et compiler des statistiques d'utilisation et de taux de réponse. 
  • Utilisation de la technologie Adobe Flash (y compris d’objets locaux Flash partagés (Flash Local Shared Objects, « Flash Local Shared Objects », LSO Flash”)) et d'autres technologies similaires :  nous pouvons utiliser des LSO Flash et d'autres technologies similaires pour, entre autres, collecter et stocker des informations concernant l'utilisation par vous des Produits et Services.  Si vous ne souhaitez pas que des LSO Flash soient stockés sur votre ordinateur, vous pouvez ajuster les paramètres de votre lecteur Flash pour bloquer le stockage de LSO Flash au moyen des outils proposés dans le panneau de configuration de stockage de site Internet : Website Storage Settings Panel. Vous pouvez également contrôler les LSO Flash en accédant au Global Storage Settings Panel et en vous conformant aux instructions (qui peuvent inclure des instructions expliquant, par exemple, la manière de supprimer des LSO Flash (appelés, sur le site de Macromedia, des « informations »), les modalités de prévention de placement de LSO Flash sur votre ordinateur sans votre autorisation, et (pour Flash Player 8 et les versions ultérieures), la manière de bloquer des LSO Flash qui ne proviennent pas de l'opérateur de la page sur laquelle vous vous trouvez).  Attention, le fait de configurer Flash Player pour restreindre ou limiter l'acceptation de LSO Flash peut réduire ou compromettre la fonctionnalité de certaines applications Flash.

Publicité ciblée par centres d’intérêts :  il est possible que nous fassions appel à des entreprises publicitaires indépendantes pour vous adresser des publicités relatives à des biens et services susceptibles de vous intéresser lorsque vous accédez aux Produits et Services ou à d'autres sites Internet et services en ligne, et les utilisez, sur la base d'informations relatives à la consultation et à l'utilisation par vous des Produits et Services ou de tels autres sites Internet et services en ligne.  Pour cela, ces entreprises peuvent placer ou reconnaître un cookie unique sur votre navigateur (en particulier au moyen de balises pixel).  Pour plus d’informations sur ces pratiques et pour en savoir plus sur nos choix à cet égard, consultez le site de désabonnement de l'Initiative publicité en réseau : Network Advertising Initiative opt out et le programme d'autorégulation de l'Alliance de la publicité numérique : Digital Advertising Alliance Self-Regulatory Program.

HIPAA

  • Il est possible que certaines de vos informations qui nous parviendront soient des « informations médicales protégées » (protected health information), ainsi que cette expression est définie en vertu de la loi américaine de 1996 relative à la portabilité et à la responsabilité dans le domaine de l’assurance maladie (Health Insurance Portability and Accountability Act, « HIPAA »). Si de telles informations médicales protégées nous parviennent, les dispositions de l'HIPAA et de la loi américaine relative à l'informatique médicale pour la protection de l'économie et du système de santé (Health Information Technology for Economic and Clinical Health, HITECH Act), et de leur réglementation d'application s'appliqueront à elles.

En savoir plus sur la confidentialité

  • Protection en ligne des informations confidentielles des mineurs : Dexcom n’autorise aucun mineur de moins de 18 ans révolus à s’abonner directement à des Services Dexcom ou à des Apps logicielles, ni à acheter directement des Produits Dexcom. Un parent ou tuteur peut inscrire un Utilisateur de moins de 18 ans, mais aucun mineur de moins de 18 ans n'est autorisé à utiliser des Produits ou Services de Dexcom sans l'acceptation expresse des conditions du Contrat par un parent ou tuteur, ce dont il découle notamment qu'il incombe audit parent ou tuteur légal de désigner des Destinataires désignés, de connecter le Dispositif de l'Utilisateur à des Services de Dexcom ou à des Apps logicielles, d'interagir de toute manière avec des Services de Dexcom ou Apps logicielles, et de veiller à ce que toute communication qui nous est adressée émane de ce parent ou tuteur légal, et non du mineur de moins de 18 ans.
  • Incapables majeurs sous tutelle, curatelle ou autre dispositif de protection : Dexcom ne permet à aucune personne de s’abonner directement à des Services Dexcom ou à des Apps logicielles, ni d'acheter directement des Produits Dexcom lorsqu'elle ne dispose pas de la capacité juridique requise pour conclure un contrat et pour s'obliger par les conditions des présentes. Un tuteur ou curateur, ou une autre personne légalement habilitée à cet effet pourra abonner un Utilisateur ne possédant pas la capacité juridique requise pour conclure un contrat et s’obliger par les conditions des présentes, et aucun Utilisateur tel ne sera autorisé à utiliser des Services Dexcom ou des Apps logicielles sans l’autorisation expresse d’un tuteur ou curateur, ou d’une autre personne légalement habilitée à accepter les conditions des présentes, ce dont il découle notamment qu’il incombe au tuteur ou curateur, ou à la personne légalement habilitée à cet effet de désigner des Destinataires désignés, de connecter le Dispositif de l'Utilisateur à des Services de Dexcom ou à des Apps logicielles, d'interagir de toute manière avec des Services de Dexcom ou Apps logicielles, et de veiller à ce que toute communication qui nous est adressée émane de ce tuteur ou curateur, ou de cette autre personne légalement habilitée à cet effet, et non de l'Utilisateur incapable.
  • Filoutage (phishing) : nous ne demandons pas, et ne demanderons pas par la suite, à aucun moment, aucune information d'inscription par courrier électronique non sécurisé ou non sollicité, ou par téléphone. Le vol d’identité et les pratiques désignées sous le nom de « filoutage » (phishing) constituent pour nous des préoccupations de premier plan. La protection de l'information pour contribuer à vous protéger du vol d'identité est, pour Dexcom, une priorité. Pour en savoir plus sur le filoutage (phishing), consulter le site Internet de la commission fédérale américaine du commerce (Federal Trade Commission, FTC).
  • Sécurité : Dexcom utilise, pour protéger vos Informations personnelles détenues par l'organisation, des normes technologiques et de sécurité opérationnelle raisonnables d'un point de vue commercial. Les Informations personnelles transmises par des Produits et Services de Dexcom sont cryptées.  Il est néanmoins impossible de garantir une sécurité à 100 % d'un système de transmission ou de stockage de données.  Si vous avez le sentiment que vos échanges avec Dexcom ne sont plus sécurisés, informez-nous-en sans délai, comme indiqué dans la section « Nous contacter » ci-après.
  • Liens vers des sites tiers : il peut arriver que des Produits et Services de Dexcom comportent des liens vers des sites Internet, applications ou autres dispositifs de tiers. Nous rejetons toute responsabilité au titre des pratiques en matière d’information de ces sites Internet, applications ou autres dispositifs, et l’ajout d’un lien ne constitue en aucune manière approbation par nous du site ou service vers lequel il vous dirige. La présente Politique de confidentialité ne s’applique, en outre, pas à la vie privée, aux informations ou aux autres pratiques de tiers, et notamment de tiers exploitant un site ou service vers lequel est proposé un lien à partir de nos Produits ou Services, ou de tiers mettant à disposition une app, une plateforme de média social, ou un service ou appareil mobile. Nous vous invitons vivement à consulter la politique de chaque tiers avant de communiquer des informations personnelles à un tiers ou d'utiliser ses produits ou services.
  • Avis relatif aux demandes de ne pas « suivre » (do not track, DNT) : conformément à la législation relative aux demandes de ne pas « suivre » (do not track, DNT) portant réforme de la loi californienne relative à la protection des données en ligne (California Online Privacy Protection Act), nous vous avisons que nous ne traitons pas, à ce jour, les demandes de ne pas « suivre » (do not track, DNT) ou les messages similaires susceptibles d'émaner de votre navigateur.
  • Conservation : nous conserverons vos Informations personnelles durant la période nécessaire aux fins décrites dans cette Politique de confidentialité, à moins qu'une durée de conservation plus longue ne soit requise ou permise par la loi. 

Clore votre compte

  • Vous pouvez clore votre compte Dexcom en vous conformant aux instructions figurant sur la page adéquate de notre site Internet. Les fans (followers) peuvent modifier leur statut en « annulant » l'Utilisateur sur le Service Dexcom pertinent ou en supprimant l'App logicielle.
  • A la clôture de votre compte, nous pourrons conserver vos Informations personnelles et continuer à les utiliser conformément à la présente Politique de confidentialité. Vous pouvez nous contacter aux adresses de courrier électronique ou postal indiquées dans la section « Nous contacter », ci-après, pour nous demander de supprimer vos Informations personnelles, et nous nous efforcerons de les retirer diligemment de nos systèmes actifs.

Transferts internationaux

Les Produits et Services de Dexcom sont contrôlés et exploités par nous depuis les États-Unis, et ne sont pas destinés à nous assujettir aux lois ou à la compétence d'un quelconque État, pays ou territoire autre que les États-Unis d'Amérique.  Vos Informations personnelles peuvent être stockées et traitées dans tout pays dans lequel nous disposons d’installations ou dans lequel nous faisons appel à des prestataires de services, et en utilisant les Produits et Services de Dexcom, vous donnez votre accord au transfert d'informations vers des pays autres que celui où vous résidez, y compris les États-Unis, dont le droit en matière de protection de données peut différer de celui de votre pays. Concernant les informations personnelles des clients envoyées par des entités affiliées et des sociétés basées en Europe et en Suisse à DexCom, Inc., DexCom, Inc. s'engage à les traiter conformément aux principes de la « sphère de sécurité ». Cliquez ici pour consulter la politique de confidentialité de la « sphère de sécurité » concernant les clients de DexCom, Inc.

Modifications

Nous pourrons modifier cette Politique de confidentialité en mettant en ligne une nouvelle version de celle-ci à l'adresse suivante : www.dexcom.com/privacy-policy. Quand nous mettrons à jour cette Politique de confidentialité, nous mettons également à jour la mention figurant en haut de cette page pour indiquer la date à laquelle cette Politique a été mise à jour le plus récemment.  Les modifications prendront effet à la mise en ligne de la Politique mise à jour sur notre Site Internet.  L'utilisation par vous de nos Produits et Services après la mise en ligne de ces modifications vaudra acceptation par vous de la Politique mise à jour.  Si vous ne souhaitez pas accepter une modification, vous pouvez clore votre compte ainsi qu'indiqué précédemment et décider de ne pas communiquer d'autres Informations personnelles.

Nous contacter

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou si vous ne souhaitez plus recevoir de Courriers de démarchage : (1) adressez-nous un courrier électronique à l’adresse privacy@dexcom.com ; ou (2) écrivez-nous (en indiquant votre adresse de courrier électronique) à l'adresse suivante :

Dexcom, Inc.
ATTN.: Privacy Officer
6340 Sequence Drive
San Diego, CA 92121, USA

Parce que les communications électroniques ne sont pas toujours sûres, nous vous demandons de ne pas faire figurer d'informations de carte de crédit ou sensibles dans les courriers électronique que vous nous adressez.

Version

La présente Politique de confidentialité est datée du 14 septembre 2015.